- CHAPITRE IER -
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX PAYSAGES, À L'EAU ET À LA BIODIVERSITÉ
ET À L'EXPERTISE, À L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE
ET À LA MÉTÉOROLOGIE
- I. DES OPÉRATEURS DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE MOBILISÉS DÈS 2024 POUR CONTRIBUER AU
REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
- II. DES OPÉRATEURS DE L'EXPERTISE ET DE LA
PRODUCTION DE DONNÉES TOUJOURS À LA RECHERCHE D'UN MODÈLE
PÉRENNE
- I. DES OPÉRATEURS DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE MOBILISÉS DÈS 2024 POUR CONTRIBUER AU
REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
- CHAPITRE II -
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET AU CLIMAT
- I. FINANCEMENT DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE : AU-DELÀ DU VERDISSEMENT APPARENT, UNE
STRATÉGIE PLURIANNUELLE RESTE NÉCESSAIRE
- II. DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES : UN ENGAGEMENT DE L'ÉTAT À PÉRENNISER
- A. SERVICE PUBLIC DE L'ÉNERGIE : UNE
HAUSSE MÉCANIQUE DU SOUTIEN PUBLIC LIÉE À LA DIMINUTION DU
PRIX DE L'ÉNERGIE
- B. ZONES D'ACCÉLÉRATION DES
ÉNERGIES RENOUVELABLES : UN RETARD DE MISE EN oeUVRE IMPUTABLE AUX
SERVICES DE L'ÉTAT
- C. FONDS CHALEUR : UN DISPOSITIF EFFICACE ET
PLÉBISCITÉ PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- A. SERVICE PUBLIC DE L'ÉNERGIE : UNE
HAUSSE MÉCANIQUE DU SOUTIEN PUBLIC LIÉE À LA DIMINUTION DU
PRIX DE L'ÉNERGIE
- III. RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE : UNE MONTÉE EN PUISSANCE DES
RÉNOVATIONS D'AMPLEUR À POURSUIVRE
- I. FINANCEMENT DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE : AU-DELÀ DU VERDISSEMENT APPARENT, UNE
STRATÉGIE PLURIANNUELLE RESTE NÉCESSAIRE
- CHAPITRE III -
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA PRÉVENTION DES RISQUES
- I. SOCIÉTÉ DU RISQUE : AGIR DANS
UN MONDE INCERTAIN
- II. ASNR : NE PAS BADINER AVEC LA
CRÉDIBILITÉ DE LA RÉFORME DE LA SÛRETÉ
NUCLÉAIRE
- I. SOCIÉTÉ DU RISQUE : AGIR DANS
UN MONDE INCERTAIN
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher,
ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et
de la prévention des risques
(Mercredi 6 novembre 2024)
- Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du
partenariat
avec les territoires et de la décentralisation
(Mercredi 13 novembre 2024)
- Examens en commission
- Crédits relatifs aux
« paysages, à l'eau et à la
biodiversité »
et à l'« expertise, l'information géographique et la météorologie »
(Mercredi 20 novembre 2024)
- Crédits relatifs à la
« transition énergétique et au
climat »
(Mercredi 27 novembre 2024)
- Crédits relatifs à la
« prévention des risques »
(Mercredi 27 novembre 2024)
- Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher,
ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et
de la prévention des risques
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LOI EN CONSTRUCTION
- ANNEXE -
LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISISON DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Projet de loi de finances pour 2025 : Environnement
Rapports législatifs
Avis n° 148 (2024-2025), tome III, déposé le