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Communication audiovisuelle
- Rapport d'information n° 444 (1984-1985) du 28 juin 1985 - par M. Claude FUZIER, fait au nom de la Délégation parlementaire pour la communication audio-visuelle
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L'exécution des programmes prioritaires du IXe plan
- Rapport d'information n° 402 (1984-1985) du 20 juin 1985 - par MM. Jean-Luc BÉCART, Jacques BRACONNIER, Maurice JANETTI, Pierre LOUVOT et Georges MOULY, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Les modalités de fonctionnement du service public des postes
- Rapport n° 375 (1984-1985) du 18 juin 1985 - par M. Pierre VALLON, fait au nom de la commission de contrôle
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1984 et le 30 avril 1985
- Rapport d'information n° 325 (1984-1985) du 29 mai 1985 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1984 et le 30 avril 1985
- Rapport d'information n° 325 (1984-1985) du 29 mai 1985 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Examen de la gestion de la S.N.C.F. et des conditions de mise en place des comités d'établissement au sein de cette société nationale
- Rapport n° 293 (1984-1985) du 21 mai 1985 - par M. Paul MASSON, fait au nom de la commission de contrôle
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Suite d'une mission effectuée dans la zone du Pacifique du 2 au 11 février 1985
- Rapport d'information n° 268 (1984-1985) du 3 mai 1984 - par MM. Pierre MATRAJA, Louis JUNG, Jean MERCIER, Michel CRUCIS et Michel ALLONCLE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Suite d'une mission effectuée dans le territoire de Nouvelle-Calédonie du 14 au 19 février 1985
- Rapport d'information n° 224 (1984-1985) du 3 avril 1985 - par M. Charles PASQUA, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation
- Rapport d'information n° 177 (1984-1985) du 19 décembre 1984 - par M. Christian PONCELET, fait au nom de la Mission commune d'information
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Ensemble des services qui ont eu ou qui ont à connaître des événements intervenus depuis le 12 juillet 1983 ou susceptibles d'intervenir en Nouvelle-Calédonie et dépendances
- Rapport n° 155 (1984-1985) du 13 décembre 1984 - par MM. Jean-Marie GIRAULT et Jean-Pierre TIZON, fait au nom de la commission de contrôle
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L'activité du Conseil de l'Europe au cours de sa 35ème session ordinaire (mai 1983-avril 1984)
- Rapport d'information n° 135 (1984-1985) du 8 décembre 1984 - par M. Louis JUNG, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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La deuxième Conférence mondiale et la deuxième Conférence internationale des Parlementaires sur la population et le développement (Mexico-Août 1984)
- Rapport d'information n° 133 (1984-1985) du 7 décembre 1984 - par Mme Cécile GOLDET, fait au nom de la commission des affaires sociales
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L'emploi de l'hélicoptère de combat dans les armées modernes
- Rapport d'information n° 94 (1984-1985) du 28 novembre 1984 - par M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Les résultats de projections macroéconomiques à moyen terme
- Rapport d'information n° 64 (1984-1985) du 8 novembre 1984 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er février 1984 et le 30 septembre 1984
- Rapport d'information n° 62 (1984-1985) du 7 novembre 1984 - par MM. Jacques GENTON, Pierre MATRAJA, Amédée BOUQUEREL, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA et Marcel DAUNAY, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er février 1984 et le 30 septembre 1984
- Rapport d'information n° 62 (1984-1985) du 7 novembre 1984 - par MM. Jacques GENTON, Pierre MATRAJA, Amédée BOUQUEREL, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA et Marcel DAUNAY, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les contrats de plan entre l'Etat et les régions
- Rapport d'information n° 47 (1984-1985) du 24 octobre 1984 - par M. Jacques MOSSION, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Suite d'une mission effectuée du 12 au 16 mars 1984, chargée d'étudier le système de santé et de prestations sociales ainsi que les problèmes liés à l'emploi en Grande-Bretagne
- Rapport d'information n° 11 (1984-1985) du 4 octobre 1984 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, Charles BONIFAY, Louis CAIVEAU et André JOUANY, fait au nom de la commission des affaires sociales
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1984-1985
Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.
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