Séance du 21 novembre 2024

SOMMAIRE

Présidence de Mme Anne Chain-Larché

Secrétaires :

Mme Alexandra Borchio Fontimp, Mme Véronique Guillotin.

1. Procès-verbal

2. Rappel au règlement

M. Patrick Kanner

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins

3. Financement de la sécurité sociale pour 2025. – Suite de la discussion d’un projet de loi

deuxième partie (suite)

Après l’article 8 quinquies (suite)

Amendement n° 11 rectifié bis de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Amendement n° 28 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Amendement n° 13 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Amendement n° 103 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Amendement n° 832 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendements identiques n^os 821 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge et 941 de Mme Céline Brulin. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° 772 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 325 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 21 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 909 rectifié ter de M. Michel Canévet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 771 rectifié bis de Mme Nathalie Goulet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 326 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Amendement n° 12 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Article 9

Mme Émilienne Poumirol

Amendement n° 965 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° 76 rectifié de M. Alain Milon. – Adoption.

Amendement n° 684 de Mme Émilienne Poumirol. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1240 rectifié bis de Mme Patricia Schillinger. – Rejet.

Amendement n° 37 rectifié de M. Alain Milon. – Retrait.

Amendement n° 610 rectifié de M. Michel Masset. – Rejet par scrutin public n° 57.

Amendement n° 889 rectifié de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Rejet.

Amendement n° 628 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Rejet.

Amendement n° 77 rectifié de M. Alain Milon. – Rejet.

Amendement n° 694 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.

Amendements identiques n^os 528 de Mme Anne Souyris et 951 de Mme Céline Brulin. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 53 rectifié de M. Alain Milon. – Retrait.

Amendement n° 767 rectifié bis de Mme Marion Canalès. – Retrait.

Amendement n° 435 rectifié ter de M. Alain Milon. – Rejet par scrutin public n° 58.

Amendement n° 611 rectifié de M. Michel Masset. – Rejet.

Amendement n° 1026 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

4. Mise au point au sujet d’un vote

5. Salutations à un champion paralympique

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins

Suspension et reprise de la séance

Présidence de Mme Sylvie Vermeillet

6. Mise au point au sujet de votes

7. Financement de la sécurité sociale pour 2025. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Article 9 (suite)