Séance du 19 juin 2025

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

Présidence de M. Loïc Hervé

vice-président

Mme Nicole Bonnefoy,

Mme Alexandra Borchio Fontimp.

Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Articles 5 à 7

Vote sur l'ensemble

Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

PRÉSIDENCE DE M. Didier Mandelli

vice-président

Article 1er (suite)

Après l'article 1er

Article 1er bis

Après l'article 1er bis

Article 1er ter

Après l'article 2 (supprimé)

Après l'article 3

Article 3 bis A

Article 3 bis B

Après l'article 3 bis B

Article 3 bis C

Articles 3 ter à 3 septies

Article 3 octies

Après l'article 3 octies

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble

Profession d'infirmier

Adoption définitive des conclusions d'une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

proposition de loi sur la profession d'infirmier

Article 1er bis A

Article 1er bis

Article 1er ter

Article 1er quater A

Article 1er quater

Vote sur l'ensemble

Projet parental et discriminations au travail

Adoption définitive d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

Vote sur l'ensemble