Interventions en séance publique de M. Philippe MARINI

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2004-2005) :

Octobre 2004 :

Novembre 2004 :

Décembre 2004 :

Mars 2005 :

jeudi 24 mars 2005

Mai 2005 :

Juin 2005 :

Juillet 2005 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit (première lecture)
Projet de loi de règlement portant règlement définitif du budget de 2003 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2005 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2004 (première lecture)
Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (deuxième lecture)
Projet de loi de finances pour 2005 (commission mixte paritaire)
Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2004 (commission mixte paritaire)
Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers (première lecture)
Projet de loi d'orientation sur l'énergie (deuxième lecture)
Proposition de résolution modifiant le Réglement du Sénat pour la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture)
Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises (première lecture)
Projet de loi de sauvegarde des entreprises (première lecture)
Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie (première lecture)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers (deuxième lecture)
Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie (commission mixte paritaire)