Projet de loi de finances pour 2001 : Marine

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Avis n° 95 (2000-2001) de M. André BOYER , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 23 novembre 2000

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• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE I -
  LA CINQUIÈME ANNÉE DE LA PROFESSIONNALISATION
  
  • I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES (RCS) EN 2001
    
  • II. UNE ÉVOLUTION SATISFAISANTE DES EFFECTIFS
    
    • A. VERS LA PROFESSIONNALISATION COMPLÈTE : LA FIN PROGRAMMEÉ DU SERVICE NATIONAL DANS LA MARINE
      
    • B. LES PERSONNELS NON OFFICIERS
      
      • 1. Réduction des effectifs et stabilité du recrutement
        
        • a) Réduction et " repyramidage " des effectifs
          
        • b) Stabilité du recrutement
          
      • 2. Les mesures d'aide au départ et à la reconversion
        
        • a) les mesures d'aide au départ
          
        • b) La politique de reconversion
          
    • C. LES OFFICIERS
      
  • III. LES NOUVEAUX BESOINS DE LA PROFESSIONNALISATION
    
    • A. LES NOUVELLES FORMES D'ENGAGEMENT DANS LA MARINE
      
      • 1. Le volontariat
        
      • 2. Les " engagés initiaux de courte durée " (EICD)
        
      • 3. La nouvelle réserve
        
    • B. LE DÉFICIT PERSISTANT EN PERSONNELS CIVILS
      
  • IV. LE SUIVI DE LA FÉMINISATION DES FORCES
    
• CHAPITRE II -
  LES MOYENS DE FONCTIONNEMENT ET LA RÉFORME DE LA GESTION DES CRÉDITS DE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
  
  • I. UNE GESTION MOINS TENDUE DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    
    • 1. Les crédits d'alimentation sous l'effet de la baisse des effectifs
      
    • 2. Des crédits pour produits pétroliers en forte hausse qui risquent d'être insuffisants
      
    • 3. Une gestion moins tendue du fonctionnement courant
      
    • 4. Evolution des crédits d'entretien programmé des matériels, entre titre III et titre V
      
  • II. LA PROFONDE RÉFORME DE LA GESTION DES CRÉDITS D'ENTRETIEN : SSF ET SIMMAD
    
    • 1. Le Service de soutien de la flotte (SSF)
      
    • 2. La SIMMAD
      
• CHAPITRE III -
  L'AMÉLIORATION DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
  
  • I. LES FORCES SOUS-MARINES
    
    • A. LA FORCE OCÉANIQUE STRATÉGIQUE (FOST)
      
      • 1. Les SNLE-NG
        
      • 2. Le missile M51
        
      • 3. Travaux d'infrastructures
        
    • B. LES SOUS-MARINS D'ATTAQUE ET LE PROGRAMME " SMAF "
      
  • II. LES BÂTIMENTS DE SURFACE
    
    • A. L'ENTRÉE EN SERVICE DU PORTE-AVIONS " CHARLES DE GAULLE " ET LA VENTE DU " FOCH "
      
    • B. LES PROGRAMMES HORIZON, PAAMS ET FSAF
      
    • C. LES NOUVEAUX TRANSPORTS DE CHALANDS DE DÉBARQUEMENT (NTCD)
      
    • D. LES FRÉGATES TYPE " LA FAYETTE "
      
    • E. LES CHASSEURS DE MINES TRIPARTITES (CMT)
      
    • F. LE RENOUVELLEMENT DES MOYENS HAUTURIERS HYDROGRAPHIQUES ET OCÉANOGRAPHIQUES
      
  • III. L'AÉRONAUTIQUE NAVALE
    
    • 1. Les avions embarqués
      
      • a) Les retraits
        
      • b) La modernisation des Super-Etendard
        
      • c) Le programme Rafale
        
      • d) L'E-2C Hawkeye
        
    • 2. L'aviation de patrouille maritime
      
    • 3. Les hélicoptères et le programme NH 90
      
  • IV. LES ARMEMENTS
    
    • 1. La suspension de longue durée du programme antinavires futur (ANF)
      
    • 2. Le programme de torpille légère MU90
      
  • V. LES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC DE LA MARINE
    
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION