Rapports de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Rapports d'information

  1. Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves

    Rapport d'information n° 774 (2023-2024) du 25 septembre 2024 - par Mmes Béatrice GOSSELIN et Laure DARCOS • L'Essentiel (synthèse)

  2. Antisémitisme dans l'enseignement supérieur : dénoncer le climat, prévenir les dérives et sanctionner les actes

    Rapport d'information n° 705 (2023-2024) du 26 juin 2024 - par MM. Pierre-Antoine LEVI et Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)

  3. Formation initiale et continuée des professeurs : au-delà des effets d'annonce, bâtir sur la durée une formation de qualité fondée sur la simultanéité des apprentissages académiques et des pratiques professionnelles

    Rapport d'information n° 683 (2023-2024) du 6 juin 2024 - par Mme Annick BILLON et M. Max BRISSON • L'Essentiel (synthèse)

  4. L'école de la République attaquée : agir pour éviter de nouveaux drames

    Rapport d'information n° 377 (2023-2024) du 5 mars 2024 - par MM. François-Noël BUFFET et Laurent LAFON • L'Essentiel (synthèse)

  5. Expertise patrimoniale internationale française : des atouts à valoriser, une stratégie qui reste à affirmer et coordonner

    Rapport d'information n° 63 (2023-2024) du 25 octobre 2023 - par Mmes Else JOSEPH et Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

    Rapport n° 667 (2023-2024) du 5 juin 2024 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés

    Rapport n° 677 (2023-2024) du 5 juin 2024 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

    Rapport n° 562 (2023-2024) du 30 avril 2024 - par Mme Anne VENTALON

  4. Proposition de loi visant à renforcer le service civique

    Rapport n° 496 (2023-2024) du 3 avril 2024 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)

  5. Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics

    Rapport n° 418 (2023-2024) du 13 mars 2024 - par Mme Agnès EVREN • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative

    Rapport n° 386 (2023-2024) du 6 mars 2024 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France

    Rapport n° 322 (2023-2024) du 7 février 2024 - par M. Jérémy BACCHI, Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Alexandra BORCHIO FONTIMP • L'Essentiel (synthèse)

  8. Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

    Rapport n° 250 (2023-2024) du 17 janvier 2024 - par Mme Anne VENTALON • L'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne

    Rapport n° 101 (2023-2024) du 15 novembre 2023 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)

  10. Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive

    Rapport n° 67 (2023-2024) du 25 octobre 2023 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État : Action culturelle extérieure (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)

  3. Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)

  5. Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III, Fascicule 2 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

  7. Presse (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Cinéma (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)

  9. Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Mikaele KULIMOETOKE • L'Essentiel (synthèse)

  10. Recherche (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Laurence GARNIER • L'Essentiel (synthèse)

  11. Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  12. Sport (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)

  13. Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 133 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)

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