Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Une orientation réussie pour tous les élèves

    Rapport d'information n° 737 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Guy-Dominique KENNEL

  2. France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse

    Rapport d'information n° 439 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Dominique BAILLY, René DANESI, Mme Nicole DURANTON, M. Louis DUVERNOIS, Mme Mireille JOUVE et M. Claude KERN

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

    Rapport n° 844 (2015-2016) du 21 septembre 2016 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  2. Proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes

    Avis n° 623 (2015-2016) du 24 mai 2016 - par M. Philippe BONNECARRÈRE

  3. Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

    Rapport n° 588 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par M. Jean-Pierre LELEUX et Mme Françoise FÉRAT

  4. Projet de loi pour une République numérique

    Avis n° 525 (2015-2016) du 5 avril 2016 - par Mme Colette MÉLOT

  5. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

    Rapport n° 518 (2015-2016) du 30 mars 2016 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  6. Proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme

    Avis n° 509 (2015-2016) du 29 mars 2016 - par M. Jean-Jacques LOZACH

  7. Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle

    Avis n° 357 (2015-2016) du 3 février 2016 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  8. Rapport (Proposition de loi visant à modifier la portée des avis des architectes des bâtiments de France pour certains travaux)

    Rapport n° 340 (2015-2016) du 27 janvier 2016, Tome I - par M. Jean-Pierre LELEUX et Mme Françoise FÉRAT

  9. Tableau comparatif (Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine)

    Rapport n° 340 (2015-2016) du 27 janvier 2016, Tome II - par M. Jean-Pierre LELEUX et Mme Françoise FÉRAT

  10. Proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes

    Avis n° 313 (2015-2016) du 20 janvier 2016 - par M. Philippe BONNECARRÈRE

  11. Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française

    Rapport n° 271 (2015-2016) du 16 décembre 2015 - par M. Claude KERN

  12. Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire

    Rapport n° 220 (2015-2016) du 2 décembre 2015 - par M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise LABORDE

  13. Projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public

    Avis n° 95 (2015-2016) du 21 octobre 2015 - par M. Loïc HERVÉ

  14. Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

    Rapport n° 68 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par Mme Corinne BOUCHOUX

  15. Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale

    Rapport n° 70 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. Michel SAVIN

  16. Projet de loi relatif au droit des étrangers en France

    Avis n° 2 (2015-2016) du 1er octobre 2015 - par M. Guy-Dominique KENNEL

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Jean-Claude LUCHE et Philippe NACHBAR

  3. Culture : création, cinéma (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome III - par M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise FÉRAT

  5. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Pierre LELEUX

  6. Médias, livre et industries culturelles : presse (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Patrick ABATE

  7. Médias, livre et industries culturelles : livres et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Colette MÉLOT

  8. Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV, Fascicule 4 - par Mme Claudine LEPAGE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome V - par M. Jacques GROSPERRIN et Mme Dominique GILLOT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 168 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER

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