Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Jeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos territoires

    Rapport d'information n° 852 (2012-2013) du 18 septembre 2013 - par MM. André GATTOLIN et Bruno RETAILLEAU

  2. Production audiovisuelle : pour une politique industrielle au service de l'exception culturelle

    Rapport d'information n° 616 (2012-2013) du 30 mai 2013 - par M. Jean-Pierre PLANCADE

  3. Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous

    Rapport d'information n° 547 (2012-2013) du 24 avril 2013 - par Mme Dominique GILLOT et M. Philippe ADNOT

  4. La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

    Rapport d'information n° 412 (2012-2013) du 27 février 2013 - par Mme Marie-Christine BLANDIN et M. Jacques-Bernard MAGNER

  5. Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?

    Rapport d'information n° 264 (2012-2013) du 15 janvier 2013 - par Mme Marie-Christine BLANDIN

  6. Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique

    Rapport d'information n° 34 (2012-2013) du 10 octobre 2012 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. David ASSOULINE, Jacques LEGENDRE, Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Marie-Annick DUCHÊNE, M. Jean-Jacques LOZACH et Mme Danielle MICHEL

Rapports législatifs

  1. Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

    Rapport n° 848 (2012-2013) du 17 septembre 2013 - par M. David ASSOULINE

  2. Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes

    Avis n° 831 (2012-2013) du 11 septembre 2013 - par Mme Maryvonne BLONDIN

  3. Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

    Rapport n° 672 (2012-2013) du 18 juin 2013 - par Mme Françoise CARTRON

  4. Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Rapport n° 659 (2012-2013) du 12 juin 2013 - par Mme Dominique GILLOT

  5. Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

    Rapport n° 568 (2012-2013) du 14 mai 2013 - par Mme Françoise CARTRON

  6. Proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et équitable

    Avis n° 291 (2012-2013) du 24 janvier 2013 - par M. Claude DOMEIZEL

  7. Proposition de loi relative aux écoles de production

    Rapport n° 128 (2012-2013) du 14 novembre 2012 - par Mme Françoise LABORDE

  8. Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

    Rapport n° 56 (2012-2013) du 17 octobre 2012 - par M. David ASSOULINE

  9. Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales

    Avis n° 26 (2012-2013) du 9 octobre 2012 - par M. Jean-Jacques LOZACH

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Vincent ÉBLÉ et Philippe NACHBAR

  3. Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome II, Fascicule 2 - par M. Jean-Pierre LELEUX, Mme Maryvonne BLONDIN et M. Pierre LAURENT

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome III - par Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  5. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome IV, Fascicule 1 - par M. David ASSOULINE

  6. Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Jacques LEGENDRE

  7. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Claudine LEPAGE

  8. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome V - par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT

  9. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis n° 152 (2012-2013) du 22 novembre 2012, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN

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