Rapports de la commission des affaires culturelles

Rapports d'information

  1. La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique

    Rapport d'information n° 468 (2006-2007) du 26 septembre 2007 - par M. Jacques VALADE

  2. Faut-il avoir peur des supporters ?

    Rapport d'information n° 467 (2006-2007) du 26 septembre 2007 - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  3. Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »

    Rapport d'information n° 441 (2006-2007) du 12 septembre 2007 - par M. Yannick BODIN • L'Essentiel (synthèse)

  4. Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité

    Rapport d'information n° 402 (2006-2007) du 19 juillet 2007 - par MM. Jacques VALADE, Jean-Léonce DUPONT, Mme Monique PAPON, MM. Serge LAGAUCHE, Louis de BROISSIA, Jean-François HUMBERT, Jean-Marc TODESCHINI et Mme Annie DAVID

  5. Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité

    Rapport d'information n° 239 (2006-2007) du 14 février 2007 - par MM. Jacques VALADE, Ambroise DUPONT, Ivan RENAR, Yannick BODIN, Pierre BORDIER, Mme Colette MÉLOT et M. David ASSOULINE

  6. Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain

    Rapport d'information n° 38 (2006-2007) du 24 octobre 2006 - par M. Philippe NACHBAR • L'Essentiel (synthèse)

  7. L'enseignement agricole : une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires

    Rapport d'information n° 27 (2006-2007) du 18 octobre 2006 - par Mme Françoise FÉRAT

Rapports législatifs

  1. Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi

    Avis n° 455 (2006-2007) du 19 septembre 2007 - par M. Philippe NACHBAR

  2. Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités

    Rapport n° 372 (2006-2007) du 11 juillet 2007 - par M. Jean-Léonce DUPONT

  3. Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance

    Rapport n° 211 (2006-2007) du 7 février 2007 - par M. Louis DUVERNOIS

  4. Projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport

    Avis n° 167 (2006-2007) du 17 janvier 2007 - par M. Alain DUFAUT

  5. Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur

    Rapport n° 69 (2006-2007) du 14 novembre 2006 - par M. Louis de BROISSIA

  6. Projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié

    Avis n° 34 (2006-2007) du 24 octobre 2006 - par M. Alain DUFAUT

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome I - par M. David ASSOULINE

  2. Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome II - par M. Jacques LEGENDRE

  3. Culture (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome III - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE

  4. Écologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT

  5. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome V - par M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Annie DAVID

  6. Médias (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome VI - par M. Louis de BROISSIA

  7. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome VII - par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT

  8. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome VIII - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN

  9. Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome IX - par MM. Serge LAGAUCHE et Louis de BROISSIA

  10. Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome X - par M. Louis de BROISSIA

  11. Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2006

    Avis n° 109 (2006-2007) du 12 décembre 2006 - par M. Serge LAGAUCHE

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