Rapports de la commission des affaires culturelles

Rapports d'information

  1. La diffusion de la culture scientifique

    Rapport d'information n° 392 (2002-2003) du 10 juillet 2003 - par Mme Marie-Christine BLANDIN et M. Ivan RENAR

  2. La gestion des collections des musées

    Rapport d'information n° 379 (2002-2003) du 3 juillet 2003 - par M. Philippe RICHERT

  3. Contenu des programmes de télévision

    Rapport d'information n° 352 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Jacques VALADE

  4. L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

    Rapport d'information n° 308 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Michel THIOLLIÈRE et Jack RALITE

  5. Voyage au bout .... de l'immobilier universitaire

    Rapport d'information n° 213 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Jean-Léonce DUPONT

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Rapport n° 414 (2002-2003) du 17 juillet 2003 - par M. Bernard MURAT

  2. Projet de loi modifiant la loi du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive.

    Rapport n° 346 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Jacques LEGENDRE

  3. Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Rapport n° 347 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Bernard MURAT

  4. Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique

    Avis n° 342 (2002-2003) du 10 juin 2003 - par M. Louis de BROISSIA

  5. Projet de loi de programme pour l'outre-mer

    Avis n° 298 (2002-2003) du 14 mai 2003 - par M. Victor REUX

  6. Projet de loi relatif au mécénat, aux associations et aux fondations

    Avis n° 279 (2002-2003) du 7 mai 2003 - par M. Philippe NACHBAR

  7. Projet de loi relatif aux assistants d'éducation

    Rapport n° 232 (2002-2003) du 2 avril 2003 - par M. Philippe RICHERT

  8. Projet de loi relatif au code de l'éducation

    Rapport n° 140 (2002-2003) du 22 janvier 2003 - par M. Philippe RICHERT

  9. Proposition de loi portant modification de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Rapport n° 45 (2002-2003) du 5 novembre 2002 - par M. Bernard MURAT

  10. Projet de loi relatif à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs

    Rapport n° 1 (2002-2003) du 2 octobre 2002 - par M. Daniel ECKENSPIELLER

Rapports budgétaires

  1. Culture (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome I - par M. Philippe NACHBAR

  2. Cinéma - Théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome II - par M. Marcel VIDAL

  3. Ecologie durable et développement (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome III - par M. Ambroise DUPONT

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome IV - par M. Philippe RICHERT

  5. Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome V - par M. Jean-Léonce DUPONT

  6. Enseignement technologique et professionnel (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome VI - par Mme Annie DAVID

  7. Jeunesse (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome VII - par M. Pierre MARTIN

  8. Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome VIII - par Mme Françoise FÉRAT

  9. Recherche et nouvelles technologies (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome IX - par M. Pierre LAFFITTE

  10. Sports (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome X - par M. Bernard MURAT

  11. Communication audiovisuelle (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XI - par M. Louis de BROISSIA

  12. Presse écrite (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XII - par M. Louis de BROISSIA

  13. Relations culturelles extérieures (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XIII - par Mme Danièle POURTAUD

  14. Francophonie (Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis n° 69 (2002-2003) du 21 novembre 2002, Tome XIV - par M. Jacques LEGENDRE

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