Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias

    Rapport d'information n° 688 (2016-2017) du 26 juillet 2017 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Culture et handicap : une exigence démocratique

    Rapport d'information n° 648 (2016-2017) du 19 juillet 2017 - par Mmes Nicole DURANTON et Brigitte GONTHIER-MAURIN • L'Essentiel (synthèse)

  3. Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

    Rapport d'information n° 577 (2016-2017) du 7 juin 2017 - par MM. Jean-Claude CARLE, Thierry FOUCAUD, Mme Mireille JOUVE et M. Gérard LONGUET

  4. L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains

    Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  5. « Muscler le jeu » du football professionnel

    Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Claude KERN

  6. Francophonie : un projet pour le 21e siècle

    Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 - par M. Louis DUVERNOIS et Mme Claudine LEPAGE

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs

    Rapport n° 380 (2016-2017) du 8 février 2017 - par M. Dominique BAILLY

  2. Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur

    Rapport n° 384 (2016-2017) du 8 février 2017 - par M. Philippe BONNECARRÈRE • L'Essentiel (synthèse)

  3. Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique

    Avis n° 279 (2016-2017) du 10 janvier 2017 - par Mme Vivette LOPEZ

  4. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir

    Rapport n° 258 (2016-2017) du 21 décembre 2016 - par M. Jacques GROSPERRIN

  5. Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adaptation de la directive "Services de médias audiovisuels" à l'évolution des réalités du marché

    Rapport n° 161 (2016-2017) du 30 novembre 2016 - par M. Jean-Pierre LELEUX

  6. Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

    Rapport n° 162 (2016-2017) du 30 novembre 2016 - par Mme Corinne BOUCHOUX

  7. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport

    Rapport n° 73 (2016-2017) du 26 octobre 2016 - par M. Michel SAVIN

  8. Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs

    Rapport n° 27 (2016-2017) du 12 octobre 2016 - par M. Dominique BAILLY

  9. Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

    Rapport n° 29 (2016-2017) du 12 octobre 2016 - par M. Jean-Léonce DUPONT

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Philippe NACHBAR et Jean-Claude LUCHE

  3. Culture : création, cinéma (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome II, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome III - par M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise FÉRAT

  5. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Pierre LELEUX

  6. Médias, livre et industries culturelles : presse (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Patrick ABATE

  7. Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Colette MÉLOT

  8. Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome IV, Fascicule 4 - par Mme Claudine LEPAGE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome V - par M. Jacques GROSPERRIN et Mme Dominique GILLOT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 144 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER

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