Rapports d'information
Culture, éducation, recherche, sport et communication : penser l'avenir malgré la crise sanitaire
Rapport d'information n° 667 (2019-2020) du 22 juillet 2020 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY
L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques : une politique d'inclusion culturelle, sociale et territoriale à conforter
Rapport d'information n° 581 (2019-2020) du 1er juillet 2020 - par Mmes Colette MÉLOT et Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)
Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école
Rapport d'information n° 489 (2019-2020) du 3 juin 2020 - par M. Max BRISSON et Mme Françoise LABORDE • L'Essentiel (synthèse)
Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019
Rapport d'information n° 327 (2019-2020) du 19 février 2020 - par Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Annick BILLON, M. Max BRISSON, Mme Mireille JOUVE, M. Damien REGNARD et Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)
Les nouveaux territoires de la culture
Rapport d'information n° 210 (2019-2020) du 18 décembre 2019 - par M. Antoine KARAM et Mme Sonia de LA PROVÔTÉ • L'Essentiel (synthèse)
Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale
Rapport d'information n° 102 (2019-2020) du 5 novembre 2019 - par MM. Claude KERN et Christian MANABLE
Les nouveaux territoires de l'éducation
Rapport d'information n° 43 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par MM. Laurent LAFON et Jean-Yves ROUX • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne
Rapport n° 532 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par M. Jean-Raymond HUGONET
Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet
Avis n° 173 (2019-2020) du 4 décembre 2019 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation
Rapport n° 83 (2019-2020) du 23 octobre 2019 - par M. Max BRISSON
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
Rapport n° 75 (2019-2020) du 17 octobre 2019 - par M. Jean-Pierre LELEUX • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome I - par M. Claude KERN
Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome II, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR
Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Sylvie ROBERT
Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome III - par MM. Jacques GROSPERRIN et Antoine KARAM
Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Pierre LELEUX
Médias, livre et industries culturelles : Presse (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER
Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Françoise LABORDE
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome V - par Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR
Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 145 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER
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