Rapports de la commission des affaires culturelles

Rapports d'information

  1. La nouvelle révolution chinoise

    Rapport d'information n° 340 (2005-2006) du 10 mai 2006 - par MM. Jacques VALADE, Jean-Claude CARLE, Jean-Léonce DUPONT, Pierre LAFFITTE, Serge LAGAUCHE, Jean-Marc TODESCHINI et Jean-François VOGUET

  2. Droit d'auteur à l'heure d'Internet - Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Compte rendu de la table ronde organisée par la commission des Affaires culturelles le 1er février 2006

    Rapport d'information n° 267 (2005-2006) du 21 mars 2006 - par M. Jacques VALADE

  3. L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits

    Rapport d'information n° 32 (2005-2006) du 19 octobre 2005 - par M. Ivan RENAR

  4. Le bénévolat dans le secteur associatif

    Rapport d'information n° 16 (2005-2006) du 12 octobre 2005 - par M. Bernard MURAT

Rapports législatifs

  1. Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention sur la protection et promotion de la diversité des expressions culturelles

    Avis n° 414 (2005-2006) du 21 juin 2006 - par M. Jacques LEGENDRE

  2. Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux arbitres

    Rapport n° 397 (2005-2006) du 14 juin 2006 - par M. Jean-François HUMBERT

  3. Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale

    Rapport n° 339 (2005-2006) du 10 mai 2006 - par M. Jean-Claude CARLE

  4. Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information

    Rapport n° 308 (2005-2006) du 12 avril 2006 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  5. Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle

    Rapport n° 265 (2005-2006) du 21 mars 2006 - par M. Ivan RENAR

  6. Proposition de résolution Diversité culturelle et audiovisuel

    Rapport n° 260 (2005-2006) du 15 mars 2006 - par M. Louis de BROISSIA

  7. Projet de loi pour l'égalité des chances

    Avis n° 211 (2005-2006) du 22 février 2006 - par M. Philippe RICHERT

  8. Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif

    Rapport n° 192 (2005-2006) du 1er février 2006 - par M. Bernard MURAT

  9. Proposition de loi complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

    Rapport n° 27 (2005-2006) du 19 octobre 2005 - par M. Jacques LEGENDRE

  10. Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale

    Rapport n° 28 (2005-2006) du 19 octobre 2005 - par M. Jean-Claude CARLE

  11. Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs

    Rapport n° 12 (2005-2006) du 12 octobre 2005 - par M. Alain DUFAUT

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome I - par M. David ASSOULINE

  2. Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome II - par M. Jacques LEGENDRE

  3. Culture (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome III - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE

  4. Écologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT

  5. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome V - par M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Annie DAVID

  6. Médias (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VI - par M. Louis de BROISSIA

  7. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VII - par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT

  8. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VIII - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN

  9. Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IX - par MM. Serge LAGAUCHE et Louis de BROISSIA

  10. Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome X - par M. Louis de BROISSIA

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