Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche

    Rapport d'information n° 761 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par MM. Jacques LEGENDRE, Serge LAGAUCHE, Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Pierre CHAUVEAU et Mme Françoise CARTRON

  2. Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche

    Rapport d'information n° 760 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par MM. Pierre BORDIER et Yves DAUGE

  3. L'avenir de la production audiovisuelle en France (actes de la table ronde organisée au Sénat le 27 avril 2011)

    Rapport d'information n° 710 (2010-2011) du 5 juillet 2011 - par M. Jacques LEGENDRE

  4. La maison de l'Histoire de France : Rendez-vous avec l'Histoire

    Rapport d'information n° 507 (2010-2011) du 11 mai 2011 - par Mme Catherine DUMAS • L'Essentiel (synthèse)

  5. La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?

    Rapport d'information n° 330 (2010-2011) du 4 mars 2011 - par M. Jacques LEGENDRE

  6. La neutralité de l'Internet

    Rapport d'information n° 302 (2010-2011) du 11 février 2011 - par M. Pierre HÉRISSON, Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Bruno RETAILLEAU

  7. Les CREPS dans la tourmente de la RGPP

    Rapport d'information n° 184 (2010-2011) du 15 décembre 2010 - par M. Jean-Jacques LOZACH

  8. De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?

    Rapport d'information n° 183 (2010-2011) du 15 décembre 2010 - par MM. Jacques LEGENDRE, Jean-Léonce DUPONT, David ASSOULINE, Jean-Pierre LELEUX, Claude DOMEIZEL et Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines (E6301)

    Rapport n° 762 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

  2. Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales

    Rapport n° 657 (2010-2011) du 22 juin 2011 - par Mme Colette MÉLOT

  3. Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

    Rapport n° 544 (2010-2011) du 24 mai 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

  4. Proposition de loi relative au prix du livre numérique

    Rapport n° 484 (2010-2011) du 3 mai 2011 - par Mme Colette MÉLOT, sénatrice et M. Hervé GAYMARD, député

  5. Proposition de loi relative à la régulation du système de distribution de la presse

    Rapport n° 474 (2010-2011) du 27 avril 2011 - par M. David ASSOULINE

  6. Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016

    Rapport n° 439 (2010-2011) du 13 avril 2011 - par M. Alain DUFAUT

  7. Proposition de loi relative au prix du livre numérique

    Rapport n° 339 (2010-2011) du 9 mars 2011 - par Mme Colette MÉLOT

  8. Proposition de loi relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale

    Rapport n° 293 (2010-2011) du 9 février 2011 - par Mme Colette MÉLOT

  9. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

    Avis n° 275 (2010-2011) du 2 février 2011 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  10. Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État

    Rapport n° 236 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par Mme Françoise FÉRAT

  11. Proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions

    Rapport n° 238 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par M. Jean-Pierre LELEUX

  12. Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire

    Rapport n° 100 (2010-2011) du 10 novembre 2010 - par M. Jean-Léonce DUPONT

  13. Proposition de loi relative au prix du livre numérique

    Rapport n° 50 (2010-2011) du 20 octobre 2010 - par Mme Colette MÉLOT

  14. Proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle

    Rapport n° 52 (2010-2011) du 20 octobre 2010 - par M. Jean-François HUMBERT

  15. Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

    Avis n° 5 (2010-2011) du 5 octobre 2010 - par M. Pierre BORDIER

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome I - par M. Yves DAUGE

  2. Aide publique au développement - La francophonie en panne ? (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome II - par M. Louis DUVERNOIS

  3. Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome III, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR

  4. Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome III, Fascicule 2 - par M. Serge LAGAUCHE

  5. Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT

  6. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome V - par M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  7. Médias, livre et industries culturelles (fascicule 1) - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI, Fascicule 1 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  8. Médias, livre et industries culturelles (fascicule 2) - Presse (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE

  9. Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI, Fascicule 3 - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE

  10. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VII - par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT

  11. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 114 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VIII - par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH

  12. (avis verbal) (Projet de loi de finances rectificative pour 2010)

    Avis n° 182 (2010-2011) du 15 décembre 2010 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

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