Rapports de la commission des affaires culturelles

Rapports d'information

  1. L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

    Rapport d'information n° 473 (2007-2008) du 16 juillet 2008 - par MM. Jacques VALADE, Jacques LEGENDRE, Serge LAGAUCHE, Jean-Léonce DUPONT, Michel THIOLLIÈRE, Alain DUFAUT, Pierre MARTIN, Jean-François HUMBERT et Yves DAUGE

  2. Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise

    Rapport d'information n° 458 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  3. Les arts culinaires : patrimoine culturel de la France

    Rapport d'information n° 440 (2007-2008) du 2 juillet 2008 - par Mme Catherine DUMAS • L'Essentiel (synthèse)

  4. Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)

    Rapport d'information n° 382 (2007-2008) du 10 juin 2008 - par MM. Philippe ADNOT, Jean-Léonce DUPONT, Christian GAUDIN, Serge LAGAUCHE, Gérard LONGUET et Philippe RICHERT

  5. A quoi sert le baccalauréat ?

    Rapport d'information n° 370 (2007-2008) du 3 juin 2008 - par M. Jacques LEGENDRE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

    Rapport d'information n° 231 (2007-2008) du 17 mars 2008 - par M. Jacques VALADE

  7. Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ?

    Rapport d'information n° 13 (2007-2008) du 4 octobre 2007 - par M. Louis de BROISSIA • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

    Rapport n° 408 (2007-2008) du 19 juin 2008 - par M. Philippe RICHERT • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif

    Rapport n° 363 (2007-2008) du 29 mai 2008 - par M. Pierre MARTIN

  3. Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants

    Rapport n° 327 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Alain DUFAUT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Proposition de loi tendant à abroger l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales

    Rapport n° 191 (2007-2008) du 31 janvier 2008 - par M. Jean-Claude CARLE

  5. Projet de loi relatif aux archives

    Avis n° 147 (2007-2008) du 19 décembre 2007 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi relative aux personnels enseignants de médecine générale

    Rapport n° 114 (2007-2008) du 6 décembre 2007 - par M. Jean-Léonce DUPONT

  7. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens

    Avis n° 5 (2007-2008) du 3 octobre 2007 - par M. Jean-Léonce DUPONT

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome I - par M. David ASSOULINE

  2. Aide publique au développement - Francophonie - Le blues de la francophonie (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome II - par M. Jacques LEGENDRE

  3. Culture (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome III - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE

  4. Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT

  5. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome V - par M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  6. Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VI - par M. Louis de BROISSIA

  7. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VII - par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT

  8. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VIII - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN

  9. Compte spécial cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 92 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IX - par M. Serge LAGAUCHE

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