Rapports d'information
Autonomie des établissements scolaires : pour une pleine application du droit et une confiance dans les équipes pédagogiques
Rapport d'information n° 884 (2022-2023) du 12 juillet 2023 - par M. Max BRISSON, Mmes Annick BILLON et Marie-Pierre MONIER • L'Essentiel (synthèse)
Patrimoine et transition écologique : d'une pierre deux coups
Rapport d'information n° 794 (2022-2023) du 28 juin 2023 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)
Parcoursup : l'urgence à gagner la confiance des lycéens et des étudiants
Rapport d'information n° 793 (2022-2023) du 28 juin 2023 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)
Le cinéma contre-attaque : entre résilience et exception culturelle, un art majeur qui a de l'avenir
Rapport d'information n° 630 (2022-2023) du 24 mai 2023 - par Mmes Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Sonia de LA PROVÔTÉ et M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)
Modalités de gestion des AESH, pour une école inclusive
Rapport d'information n° 568 (2022-2023) du 3 mai 2023 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)
Les avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) : reculer pour mieux sauter ?
Rapport d'information n° 207 (2022-2023) du 14 décembre 2022 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Rapport n° 715 (2022-2023) du 8 juin 2023 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Rapport n° 693 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Rapport n° 699 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
Rapport n° 701 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %)
Rapport n° 639 (2022-2023) du 25 mai 2023 - par Mme Toine BOURRAT • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
Rapport n° 611 (2022-2023) du 17 mai 2023 - par Mme Béatrice GOSSELIN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Rapport n° 587 (2022-2023) du 10 mai 2023 - par Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Rapport n° 500 (2022-2023) du 5 avril 2023 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant
Rapport n° 475 (2022-2023) du 29 mars 2023 - par M. Jean HINGRAY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
Rapport n° 402 (2022-2023) du 8 mars 2023 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Avis n° 247 (2022-2023) du 18 janvier 2023 - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
Rapport n° 171 (2022-2023) du 1er décembre 2022 - par Mme Marie-Pierre MONIER • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Avis n° 70 (2022-2023) du 25 octobre 2022 - par Mme Laurence GARNIER • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)
Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)
Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome III, Fascicule 2 - par Mme Nathalie DELATTRE • L'Essentiel (synthèse)
Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)
Presse (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)
Cinéma (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)
Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Julien BARGETON • L'Essentiel (synthèse)
Recherche (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Laure DARCOS • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)
Sport (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)
Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 120 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Jacques-Bernard MAGNER • L'Essentiel (synthèse)
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