Rapports d'information
Contribution au débat sur la création culturelle en France
Rapport d'information n° 414 (2003-2004) du 8 juillet 2004 - par M. Jacques VALADE
Sports, argent, médias
Rapport d'information n° 319 (2003-2004) du 25 mai 2004 - par M. Jacques VALADE
Berlin, ambitions et incertitudes du renouveau culturel
Rapport d'information n° 294 (2003-2004) du 6 mai 2004 - par MM. Jacques VALADE, Jacques LEGENDRE, Jack RALITE, Michel THIOLLIÈRE et Marcel VIDAL
Sur la situation des universités
Rapport d'information n° 160 (2003-2004) du 21 janvier 2004 - par M. Jacques VALADE
L'enseignement des langues étrangères en France,
Rapport d'information n° 63 (2003-2004) du 12 novembre 2003 - par M. Jacques LEGENDRE
Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités locales
Avis n° 368 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par M. Philippe RICHERT
Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
Avis n° 265 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Pierre MARTIN
Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
Avis n° 249 (2003-2004) du 7 avril 2004 - par M. Louis de BROISSIA
Projet de loi Laïcité - Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
Rapport n° 219 (2003-2004) du 25 février 2004 - par M. Jacques VALADE
Projet de loi portant habilitation du Gouvernement à transposer, par ordonnances, des directives communautaires
Avis n° 194 (2003-2004) du 3 février 2004 - par M. Jean-Léonce DUPONT
Projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités locales
Avis n° 32 (2003-2004) du 22 octobre 2003 - par M. Philippe RICHERT
Rapports budgétaires
Culture (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome I - par M. Philippe NACHBAR
Cinéma - Théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome II - par M. Marcel VIDAL
Ecologie durable et développement (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome III - par M. Ambroise DUPONT
Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome IV - par M. Philippe RICHERT
Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome V - par M. Jean-Léonce DUPONT
Enseignement technologique et professionnel (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome VI - par Mme Annie DAVID
Jeunesse (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome VII - par M. Pierre MARTIN
Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome VIII - par Mme Françoise FÉRAT
Recherche et nouvelles technologies (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome IX - par M. Pierre LAFFITTE
Sports (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome X - par M. Bernard MURAT
Communication audiovisuelle (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome XI - par M. Louis de BROISSIA
Presse écrite (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome XII - par M. Louis de BROISSIA
Relations culturelles extérieures (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome XIII - par Mme Danièle POURTAUD
Francophonie (Projet de loi de finances pour 2004)
Avis n° 74 (2003-2004) du 20 novembre 2003, Tome XIV - par M. Jacques LEGENDRE
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