Rapports de la commission des affaires européennes

Rapports d'information

  1. Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

    Rapport d'information n° 721 (2011-2012) du 27 juillet 2012 - par M. Jean BIZET

  2. Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?

    Rapport d'information n° 718 (2011-2012) du 26 juillet 2012 - par M. André GATTOLIN

  3. La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée

    Rapport d'information n° 717 (2011-2012) du 26 juillet 2012 - par MM. Simon SUTOUR, Michel BILLOUT, Mme Bernadette BOURZAI, M. Jean-François HUMBERT et Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  4. Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois

    Rapport d'information n° 684 (2011-2012) du 19 juillet 2012 - par M. Bernard PIRAS • L'Essentiel (synthèse)

  5. Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer

    Rapport d'information n° 385 (2011-2012) du 21 février 2012 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND

  6. La crise italienne et la zone euro

    Rapport d'information n° 113 (2011-2012) du 17 novembre 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la réforme de la politique commune de la pêche (E 6449, E 6448 et E 6897)

    Rapport n° 588 (2011-2012) du 12 juin 2012 - par M. Joël GUERRIAU

  2. Proposition de résolution visant à obtenir en application de l'article 73 quinquies, la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françaises

    Rapport n° 589 (2011-2012) du 12 juin 2012 - par M. Joël GUERRIAU

  3. Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (E 7055)

    Avis n° 457 (2011-2012) du 1er mars 2012 - par M. Simon SUTOUR

  4. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, ainsi que sur les aliments destinés à des fins médicales spéciales (E 6365)

    Rapport n° 427 (2011-2012) du 23 février 2012 - par Mme Bernadette BOURZAI

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