Rapports de la commission des affaires européennes

Rapports d'information

  1. Les frontières de l'Europe

    Rapport d'information n° 528 (2009-2010) du 8 juin 2010 - par M. Pierre FAUCHON

  2. L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ?

    Rapport d'information n° 448 (2009-2010) du 12 mai 2010 - par MM. Simon SUTOUR et Gérard CÉSAR

  3. Rapport sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

    Rapport d'information n° 119 (2009-2010) du 26 novembre 2009 - par M. Hubert HAENEL

  4. Politique énergétique européenne

    Rapport d'information n° 108 (2009-2010) du 19 novembre 2009 - par Mme Bernadette BOURZAI

  5. Le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice : le programme de Stockholm

    Rapport d'information n° 107 (2009-2010) du 19 novembre 2009 - par Mme Annie DAVID, MM. Jean-Claude PEYRONNET et Hugues PORTELLI

  6. L'évolution du rôle européen du Sénat

    Rapport d'information n° 24 (2009-2010) du 8 octobre 2009 - par M. Hubert HAENEL

  7. Où vont les agences européennes ?

    Rapport d'information n° 17 (2009-2010) du 7 octobre 2009 - par M. Denis BADRÉ

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution concernant les garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs frontaliers

    Rapport n° 600 (2009-2010) du 30 juin 2010 - par M. Jean BIZET

  2. Proposition de résolution sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël

    Rapport n° 582 (2009-2010) du 24 juin 2010 - par M. Robert del PICCHIA

  3. Proposition de résolution Insertion d'une clause de non discrimination en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre dans l'accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, des Caraîbes et du Pacifique et la Communauté européenne

    Rapport n° 500 (2009-2010) du 26 mai 2010 - par M. Jean BIZET

  4. Proposition de résolution portant sur la protection temporaire

    Rapport n° 197 (2009-2010) du 12 janvier 2010 - par M. Hubert HAENEL

  5. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs, envoyée à la commission des affaires européennes

    Rapport n° 117 (2009-2010) du 25 novembre 2009 - par M. Denis BADRÉ

  6. Proposition de résolution portant sur la proposition de directive du 13 juillet 2009 relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération (E 4632)

    Rapport n° 41 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par M. Simon SUTOUR

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