Rapports de la commission des affaires européennes

Rapports d'information

  1. Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

    Rapport d'information n° 783 (2012-2013) du 17 juillet 2013 - par M. Roland RIES

  2. Renforcer le couple franco-allemand

    Rapport d'information n° 762 (2012-2013) du 16 juillet 2013 - par M. Jean BIZET

  3. La génération perdue ? L'Union européenne face au chômage des jeunes

    Rapport d'information n° 729 (2012-2013) du 9 juillet 2013 - par M. Dominique BAILLY

  4. La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

    Rapport d'information n° 644 (2012-2013) du 10 juin 2013 - par Mme Fabienne KELLER

  5. Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

    Rapport d'information n° 527 (2012-2013) du 18 avril 2013 - par M. Éric BOCQUET

  6. L'Union européenne, colonie du monde numérique ?

    Rapport d'information n° 443 (2012-2013) du 20 mars 2013 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  7. Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel

    Rapport d'information n° 379 (2012-2013) du 20 février 2013 - par M. Jean-François HUMBERT

  8. Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité

    Rapport d'information n° 378 (2012-2013) du 20 février 2013 - par MM. Georges PATIENT et Simon SUTOUR

  9. La taxe sur les transactions financières : facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre

    Rapport d'information n° 259 (2012-2013) du 21 décembre 2012 - par Mme Fabienne KELLER • L'Essentiel (synthèse)

  10. Vers un parquet européen

    Rapport d'information n° 203 (2012-2013) du 11 décembre 2012 - par Mme Sophie JOISSAINS

  11. L'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres

    Rapport d'information n° 199 (2012-2013) du 6 décembre 2012 - par M. Michel BILLOUT • L'Essentiel (synthèse)

  12. La lutte contre le virus Schmallenberg

    Rapport d'information n° 198 (2012-2013) du 6 décembre 2012 - par Mme Bernadette BOURZAI

  13. Chypre et la crise de la zone euro

    Rapport d'information n° 173 (2012-2013) du 29 novembre 2012 - par M. Jean-François HUMBERT

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles

    Rapport n° 577 (2012-2013) du 15 mai 2013 - par M. Simon SUTOUR

  2. Proposition de résolution sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer

    Rapport n° 525 (2012-2013) du 17 avril 2013 - par M. Gérard CÉSAR

  3. Proposition de résolution tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation

    Rapport n° 461 (2012-2013) du 28 mars 2013 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  4. Proposition de résolution relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020

    Rapport n° 112 (2012-2013) du 7 novembre 2012 - par M. Georges PATIENT

  5. Proposition de résolution relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet

    Rapport n° 91 (2012-2013) du 26 octobre 2012 - par M. Bernard PIRAS

Page mise à jour le