Rapports d'information
Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation
Rapport d'information n° 797 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. Pascal ALLIZARD, Gérard CÉSAR, Mme Gisèle JOURDA, MM. Yves POZZO di BORGO, André REICHARDT et Jean-Claude REQUIER
L'Union bancaire : « un mariage de raison et après ? »
Rapport d'information n° 747 (2015-2016) du 30 juin 2016 - par M. Richard YUNG
Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE
Rapport d'information n° 746 (2015-2016) du 30 juin 2016 - par MM. Jean BIZET, Pascal ALLIZARD et François MARC
Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe
Rapport d'information n° 725 (2015-2016) du 27 juin 2016 - par MM. Jean BIZET, Pascal ALLIZARD, René DANESI, Mme Fabienne KELLER et M. Claude KERN
L'Union européenne et les négociations interchypriotes
Rapport d'information n° 663 (2015-2016) du 2 juin 2016 - par M. Didier MARIE
Localiser les droits des travailleurs détachés dans le pays d'accueil
Rapport d'information n° 645 (2015-2016) du 26 mai 2016 - par M. Éric BOCQUET
Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte
Rapport d'information n° 609 (2015-2016) du 12 mai 2016 - par MM. Louis NÈGRE et Simon SUTOUR
Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe
Rapport d'information n° 607 (2015-2016) du 12 mai 2016 - par M. François MARC
L'Europe de Schengen face à la crise des réfugiés
Rapport d'information n° 499 (2015-2016) du 24 mars 2016 - par MM. Jean-Yves LECONTE et André REICHARDT
Réforme de la loi électorale de l'Union européenne
Rapport d'information n° 463 (2015-2016) du 10 mars 2016 - par Mme Fabienne KELLER et M. Jean-Yves LECONTE
La lutte contre le terrorisme : une priorité pour l'Union européenne
Rapport d'information n° 442 (2015-2016) du 4 mars 2016 - par MM. Philippe BONNECARRÈRE et Simon SUTOUR
Comment le Sénat influe sur l'élaboration des textes européens
Rapport d'information n° 441 (2015-2016) du 4 mars 2016 - par M. Jean BIZET
Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne
Rapport d'information n° 414 (2015-2016) du 18 février 2016 - par MM. Pascal ALLIZARD et Didier MARIE
Mieux financer la sécurité de l'Union européenne
Rapport d'information n° 397 (2015-2016) du 11 février 2016 - par Mme Fabienne KELLER
Mieux appliquer le droit européen de la concurrence au niveau national : pour une convergence maîtrisée
Rapport d'information n° 396 (2015-2016) du 11 février 2016 - par M. Philippe BONNECARRÈRE
Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux demandes britanniques ?
Rapport d'information n° 347 (2015-2016) du 28 janvier 2016 - par Mme Fabienne KELLER
Le programme de travail 2016 de la Commission européenne
Rapport d'information n° 322 (2015-2016) du 21 janvier 2016 - par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR
Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande
Rapport d'information n° 300 (2015-2016) du 14 janvier 2016 - par M. Jean BIZET, Mme Gisèle JOURDA, MM. Daniel RAOUL et Simon SUTOUR
La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne
Rapport d'information n° 205 (2015-2016) du 27 novembre 2015 - par M. Jean BIZET, Mmes Gisèle JOURDA, Pascale GRUNY, MM. Michel BILLOUT, Jean-Yves LECONTE, Didier MARIE, Yves POZZO di BORGO, Jean-Claude REQUIER et Simon SUTOUR
Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence
Rapport d'information n° 180 (2015-2016) du 19 novembre 2015 - par MM. Jean BIZET, Éric BOCQUET, Claude KERN et Simon SUTOUR
Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales
Rapport d'information n° 144 (2015-2016) du 5 novembre 2015 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE et Didier MARIE
Union européenne : Mieux légiférer avec les parlements nationaux
Rapport d'information n° 84 (2015-2016) du 15 octobre 2015 - par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR
Rapports législatifs
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au maintien de la réglementation viticole
Rapport n° 485 (2015-2016) du 18 mars 2016 - par MM. Gérard CÉSAR et Claude HAUT
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'étiquetage des produits issus des colonies israéliennes
Rapport n° 440 (2015-2016) du 4 mars 2016 - par MM. Louis NÈGRE et Simon SUTOUR
Proposition de résolution relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques
Rapport n° 299 (2015-2016) du 14 janvier 2016 - par Mme Gisèle JOURDA
Proposition de résolution sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Rapport n° 201 (2015-2016) du 26 novembre 2015 - par MM. Philippe BONNECARRÈRE et Daniel RAOUL
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