Rapports de la commission des affaires européennes

Rapports d'information

  1. Et maintenant ? La Grèce et l'Union européenne

    Rapport d'information n° 557 (2014-2015) du 25 juin 2015 - par M. Simon SUTOUR

  2. La France sera-t-elle encore demain un grand pays laitier ?

    Rapport d'information n° 556 (2014-2015) du 25 juin 2015 - par MM. Claude HAUT et Michel RAISON

  3. « Quoi qu'il en coûte » : la Banque centrale européenne face à la crise

    Rapport d'information n° 533 (2014-2015) du 18 juin 2015 - par M. Éric BOCQUET, Mme Fabienne KELLER et M. Richard YUNG

  4. Union européenne/Russie : les sanctions et après ?

    Rapport d'information n° 486 (2014-2015) du 4 juin 2015 - par MM. Yves POZZO di BORGO et Simon SUTOUR

  5. Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe

    Rapport d'information n° 485 (2014-2015) du 4 juin 2015 - par MM. Jean BIZET, Michel BILLOUT, Mme Fabienne KELLER, MM. Yves POZZO di BORGO, Claude KERN, Michel RAISON et André REICHARDT

  6. La place du Royaume-Uni dans l'Union européenne, fruit d'une irréductible singularité

    Rapport d'information n° 420 (2014-2015) du 16 avril 2015 - par Mme Fabienne KELLER • L'Essentiel (synthèse)

  7. Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen

    Rapport d'information n° 419 (2014-2015) du 16 avril 2015 - par MM. Jean BIZET, Philippe BONNECARRÈRE, Michel DELEBARRE, Jean-Yves LECONTE, Yves POZZO di BORGO, Mme Patricia SCHILLINGER, MM. Simon SUTOUR et Richard YUNG

  8. Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?

    Rapport d'information n° 152 (2014-2015) du 4 décembre 2014 - par M. André GATTOLIN

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse

    Rapport n° 487 (2014-2015) du 4 juin 2015 - par M. André GATTOLIN

  2. Proposition de résolution sur le règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis

    Rapport n° 134 (2014-2015) du 27 novembre 2014 - par M. Michel BILLOUT

  3. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne

    Rapport n° 135 (2014-2015) du 27 novembre 2014 - par M. Robert NAVARRO

  4. Proposition de résolution sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet

    Rapport n° 81 (2014-2015) du 5 novembre 2014 - par Mme Colette MÉLOT

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