SEANCE DU 15 MAI 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Dépôt du rapport d'une commission d'enquête
(p.
1
).
3.
Questions orales
(p.
2
).
réduction du temps de travail
et viabilité hivernale (p.
3
)
Question de M. Louis Souvet. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Louis Souvet.
interdiction des produits
à base d'éthers de glycol (p.
4
)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
situation des retraités
de la société marseillaise de crédit (p.
5
)
Question de M. Robert Bret. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Guy Fischer, en remplacement de M. Robert Bret.
internat scolaire pour les enfants
des français expatriés (p.
6
)
Question de M. André Ferrand. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; André Ferrand.
manque de postes d'enseignants
du premier degré dans l'académie de paris (p.
7
)
Question de Mme Nicole Borvo. - M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Mme Nicole Borvo.
baisse de la tva dans le secteur
de la restauration (p.
8
)
Question de M. Daniel Goulet. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Daniel Goulet.
accès aux services bancaires (p. 9 )
Question de M. Gérard Delfau. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Gérard Delfau.
indemnisation des réparations
des dégâts causés par les tempêtes
de décembre 1999 (p.
10
)
Question de M. Jean-Claude Peyronnet. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Jean-Claude Peyronnet.
maintien des petites stations-service
en milieu rural (p.
11
)
Question de M. Gérard Cornu. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Gérard Cornu.
réhabilitation du parc naturel
régional du lubéron (p.
12
)
Question de M. Claude Haut. - MM. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Claude Haut.
état d'avancement du projet tgv rhin-rhône (p. 13 )
Question de M. Jean-Louis Lorrain. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean-Louis Lorrain.
aménagement de la rn 165 (p. 14 )
Question de M. Josselin de Rohan. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Josselin de Rohan.
dédoublement de l'a 4 par l'a 86
dans le val-de-marne (p.
15
)
Question de M. Serge Lagauche. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Serge Lagauche.
mise en place du contrat local
de sécurité à rambouillet (p.
16
)
Question de M. Gérard Larcher. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Gérard Larcher.
Suspension et reprise de la séance (p. 17 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
4.
Allocation personnalisée d'autonomie.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
18
).
Discussion générale : Mmes Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes
âgées.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
MM. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme le ministre, MM. Michel Mercier, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Roland Huguet, Louis de Broissia, Gérard Dériot, Philippe Adnot, Henri de Raincourt, Jean-Pierre Fourcade.
Suspension et reprise de la séance (p. 19 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
Mme le ministre, MM. Guy Fischer, le rapporteur pour avis, Mme Claire-Lise
Campion, MM. Bernard Murat, Philippe Richert, Bernard Cazeau, Daniel
Eckenspieller, Jean-Louis Lorrain, Mmes Marie-Madeleine Dieulanguard, Annick
Bocandé, M. Philippe Nogrix.
Mme le secrétaire d'Etat, M. le rapporteur.
Clôture de la discussion générale.
5.
Transmission de projets de loi
(p.
20
).
6.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
21
).
7.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
22
).
8.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
23
).
9.
Renvoi pour avis
(p.
24
).
10.
Dépôt de rapports d'information
(p.
25
).
11.
Ordre du jour
(p.
26
).