Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Délégation des articles
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vote et dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Philippe Pascal aux fonctions de président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP)
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les défis de la forêt française à l'heure du changement climatique - Audition de l'Office national des forêts (ONF), de la Fédération des forestiers privés de France (Fransylva), de l'Unité mixte de recherches de physique et physiologie intégratives de l'arbre en environnement fluctuant (PIAF) et de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Audition de MM. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs, Marco Caposciutti, président de Trenitalia France, Mmes Alix Lecadre, directrice ferroviaire France de Transdev, et Paloma Baena, directrice générale de la stratégie globale de Renfe Operadora
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Communication
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - Désignation d'un rapporteur
Proposition de nomination de M. Philippe Pascal, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP) - Désignation d'un rapporteur
Questions diverses
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur l'accessibilité des transports publics en présence de Mme Marlène Dolveck, MM. Pierre Deniziot, Nicolas Mérille, et Pierre-Marie Micheli
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République, aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)
Intervention de M. le sénateur Saïd Omar Oili sur Mayotte
Projet de loi de finances pour 2025 - Désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques - Communication
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Laurent Hénart aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Monzani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa)
Communication
Communication diverse
Mission d'information relative aux nuisances sonores liées aux transports - Désignation de rapporteurs
Recyclage des métaux stratégiques - Audition de MM. Guillaume Pitron, Manuel Burnand et Olivier François
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Pierre Monzani aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : « L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport pour avis
Proposition de nomination par le Président de la République de M. Pierre Monzani aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes. - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux paysages, à l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux politiques des territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Première partie - Examen des amendements de séance
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Désignation d'un rapporteur
Proposition de nomination de M. Laurent Hénart par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF) - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Communication
Désignation d'un membre du Bureau
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport d'information
Mission d'information sur l'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec) - Création de la mission et désignation des rapporteurs
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mmes Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Communication sur la réunion du Bureau de la commission
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 - Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Questions diverses
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement en République tchèque et en Autriche - Compte-rendu
Les enjeux de la COP16 Biodiversité - Audition de Mmes Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement, et Sylvie Goulard, coprésidente de l'International Advisory Panel on Biodiversity Credits (IAPB)
L'état des lieux de la biodiversité à l'heure de la COP16 - Audition de MM. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et Denis Couvet, président du conseil d'administration de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB)
Projet de loi de finances pour 2025 - Demande de saisine et désignation des rapporteurs pour avis
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des finances
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information