Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Désignation d'un membre du Bureau
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport d'information
Mission d'information sur l'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec) - Création de la mission et désignation des rapporteurs
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mmes Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Communication sur la réunion du Bureau de la commission
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 - Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Questions diverses
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement en République tchèque et en Autriche - Compte-rendu
Les enjeux de la COP16 Biodiversité - Audition de Mmes Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement, et Sylvie Goulard, coprésidente de l'International Advisory Panel on Biodiversity Credits (IAPB)
L'état des lieux de la biodiversité à l'heure de la COP16 - Audition de MM. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et Denis Couvet, président du conseil d'administration de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB)
Projet de loi de finances pour 2025 - Demande de saisine et désignation des rapporteurs pour avis
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des finances
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information