SOMMAIRE
Présidence de M. Alain Marc
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Véronique Guillotin.
1. Procès-verbal
2. Loi de finances pour 2025. – Suite de la discussion d’un projet de loi
seconde partie (suite)
Recherche et enseignement supérieur
Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Patrick Chaize, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure pour avis de la commission de la culture
M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Louis Vogel
M. Jacques Grosperrin
Mme Marie-Laure Phinera-Horth
M. Bernard Fialaire
M. Pierre-Antoine Levi
M. Pierre Ouzoulias
Mme Mathilde Ollivier
M. David Ros
M. Jean Hingray
M. chantre
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rappel au règlement
M. Patrick Kanner
État B
Amendement n° II-2064 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° II-2194 du Gouvernement et sous-amendement n° II-2200
Amendement n° II-1646 de M. Pierre Ouzoulias
Amendement n° II-460 rectifié bis de Mme Nadège Havet. – Rectification.
Amendements identiques nos II-2194 du Gouvernement et II-460 rectifié ter ; sous-amendement n° II-2200. – Rejet du sous-amendement et adoption des deux amendements.
Amendement n° II-1646 de M. Pierre Ouzoulias. – Devenu sans objet.
Amendements identiques nos II-660 de Mme Mathilde Ollivier et II-1633 de M. Yan Chantrel. – Retrait de l’amendement n° II-1633, l’amendement n° II-660 étant devenu sans objet.
Amendement n° II-1910 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Devenu sans objet.
Amendements identiques nos II-661 de Mme Mathilde Ollivier et II-1634 de M. Yan Chantrel. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° II-1162 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-1920 rectifié bis de M. Michel Canévet. – Retrait.
Amendement n° II-2195 du Gouvernement. – Adoption par scrutin public n° 165.
Amendement n° II-13 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-1918 rectifié de M. Michel Canévet. – Retrait.
Amendement n° II-12 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-1638 de Mme Colombe Brossel. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-1640 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-667 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendements nos II-1909 rectifié et II-1911 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Non soutenus.
Amendement n° II-662 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° II-665 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° II-1875 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1645 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendements identiques nos II-127 de M. Max Brisson, II-1188 rectifié ter de Mme Mireille Jouve et II-1628 de M. Yan Chantrel. – Rejet, par scrutin public n° 165, des amendements nos II-1188 rectifié ter et II-1628, l’amendement n° II-127 n’étant pas soutenu.
Amendement n° II-2039 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendements nos II-1971 de M. Alain Houpert et II-2026 de M. Alain Houpert. – Non soutenus.
Amendement n° II-1637 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)