- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, rapporteur général
Commission des affaires économiques
- Avis numéro 140 Tome I de MM. Laurent DUPLOMB, Franck MENONVILLE et Jean-Claude TISSOT : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Avis numéro 140 Tome II de M. Daniel GREMILLET : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
- Avis numéro 140 Tome III de Mmes Anne-Catherine LOISIER, Sylviane NOËL et M. Christian REDON-SARRAZY : Économie
- Avis numéro 140 Tome IV de Mme Micheline JACQUES : Outre-mer
- Avis numéro 140 Tome V de M. Patrick CHAIZE : Recherche et enseignement supérieur
- Avis numéro 140 Tome VI de Mme Amel GACQUERRE : Cohésion des territoires (Logement)
- Avis numéro 140 Tome VII de Mme Viviane ARTIGALAS : Cohésion des territoires (Politique de la ville)
- Avis numéro 140 Tome VIII de Mme Martine BERTHET : Participations financières de l'État
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Avis numéro 141 Tome I de Mme Valérie BOYER et M. Jean-Baptiste LEMOYNE : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
- Avis numéro 141 Tome II de Mme Catherine DUMAS et M. Didier MARIE : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
- Avis numéro 141 Tome III de MM. Ronan LE GLEUT et Guillaume GONTARD : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires
- Avis numéro 141 Tome IV de MM. Christian CAMBON et Patrice JOLY : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Fonds de solidarité pour le développement - Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement - Restitution des « biens mal acquis »
- Avis numéro 141 Tome V de M. Pascal ALLIZARD et Mme Gisèle JOURDA : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
- Avis numéro 141 Tome VI de M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME : Défense : Préparation et emploi des forces
- Avis numéro 141 Tome VII de M. Jean-Pierre GRAND et Mme Marie-Arlette CARLOTTI : Défense : Soutien de la politique de la défense
- Avis numéro 141 Tome VIII de M. Hugues SAURY et Mme Hélène CONWAY-MOURET : Défense : Équipement des forces
- Avis numéro 141 Tome IX de MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
- Avis numéro 141 Tome X de M. Roger KAROUTCHI et Mme Mireille JOUVE : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde - TV5 Monde - Programme de transformation
- Avis numéro 141 Tome XI de MM. Philippe PAUL et Jérôme DARRAS : Sécurités : Gendarmerie nationale
Commission des affaires sociales
- Avis numéro 142 Tome I de Mme Jocelyne GUIDEZ : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis numéro 142 Tome II de Mme Nadia SOLLOGOUB : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
- Avis numéro 142 Tome III de Mme Pascale GRUNY : Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale « Pensions »
- Avis numéro 142 Tome IV de Mme Florence LASSARADE : Santé
- Avis numéro 142 Tome V de M. Laurent BURGOA : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis numéro 142 Tome VI de Mme Frédérique PUISSAT : Travail et emploi
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
- Avis numéro 144 Tome I de M. Claude KERN : Diplomatie culturelle et d'influence
- Avis numéro 144 Tome II de Mme Karine DANIEL : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
- Avis numéro 144 Tome II de Mme Sabine DREXLER : Patrimoines
- Avis numéro 144 Tome III de M. Bernard FIALAIRE : Enseignement technique agricole
- Avis numéro 144 Tome III de M. Jacques GROSPERRIN : Enseignement scolaire
- Avis numéro 144 Tome IV de M. Cédric VIAL : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public
- Avis numéro 144 Tome IV de M. François PATRIAT : Livre et industries culturelles
- Avis numéro 144 Tome IV de M. Jérémy BACCHI : Cinéma
- Avis numéro 144 Tome IV de M. Michel LAUGIER : Presse
- Avis numéro 144 Tome V de Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP : Recherche
- Avis numéro 144 Tome V de M. Stéphane PIEDNOIR : Enseignement supérieur
- Avis numéro 144 Tome VI de M. Yan CHANTREL : Jeunesse et vie associative
- Avis numéro 144 Tome VI de M. Jean-Jacques LOZACH : Sport
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Avis numéro 143 Tome I de MM. Louis-Jean de NICOLAY et Sébastien FAGNEN : Cohésion des territoires
- Avis numéro 143 Tome II de MM. Jean-Marc DELIA, Stéphane DEMILLY et Hervé GILLÉ : Transports
- Avis numéro 143 Tome III de MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN : Environnement
Commission des lois
- Avis numéro 145 Tome I de Mme Cécile CUKIERMAN : Administration générale et territoriale de l'État
- Avis numéro 145 Tome II de MM. Olivier BITZ et David MARGUERITTE : Immigration, asile et intégration
- Avis numéro 145 Tome III de M. Teva ROHFRITSCH : Outre-mer
- Avis numéro 145 Tome IV de M. Guy BENARROCHE : Juridictions administratives et juridictions financières
- Avis numéro 145 Tome V de Mme Catherine DI FOLCO : Fonction publique
- Avis numéro 145 Tome VI de M. Louis VOGEL : Administration pénitentiaire
- Avis numéro 145 Tome VII de Mmes Lauriane JOSENDE et Dominique VÉRIEN : Justice judiciaire et accès au droit
- Avis numéro 145 Tome VIII de Mme Laurence HARRIBEY : Protection judiciaire de la jeunesse
- Avis numéro 145 Tome IX de M. Michel MASSET : Direction de l'action du Gouvernement - Publications officielles et information administrative
- Avis numéro 145 Tome X de M. Éric KERROUCHE : Pouvoirs publics
- Avis numéro 145 Tome XI de M. Jean-Michel ARNAUD : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis numéro 145 Tome XII de M. Henri LEROY : Sécurités
- Avis numéro 145 Tome XIII de Mme Françoise DUMONT : Sécurité civile
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