Interventions de M. Daniel GREMILLET

Discussion générale:

P. 4493 (texte intégral du JO)

Article 3 (priorité) (Simplification de l'évolution des documents d'urbanisme locaux en faveur de projets de production d'énergie renouvelable)

P. 4522 (texte intégral du JO)
P. 4523 (texte intégral du JO)
P. 4527 (texte intégral du JO)
P. 4528 (texte intégral du JO)
P. 4530 (texte intégral du JO)
P. 4533 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er B (priorité) - Amendements n° 185 rectifié bis, n° 173 rectifié bis, n° 330 rectifié bis et n° 525 rectifié (Installation éolien terrestre - Distance minimale - Actualisation)

P. 4542 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendement n° 452 rectifié bis (Énergie renouvelable - Renouvellement - Incidences potentielles)

P. 4569 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 455 rectifié bis et n° 485 rectifié quater (Travaux relatifs à une canalisation de transport - Neutralité carbone - Reconnaissance d'utilité publique)

P. 4583 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 344 rectifié et n° 496 rectifié bis (Projet biogaz - Procédure de recours - Réduction)

P. 4588 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 128 rectifié bis, n° 345 rectifié bis et n° 499 rectifié bis (Projet biogaz - Traitement du délai de recours - Encadrement)

P. 4589 (texte intégral du JO)

Article 7 (Facilitation de l'installation d'ouvrages de production d'énergie solaire aux abords des autoroutes et routes à grande circulation)

P. 4600 (texte intégral du JO)

Article 9 (Dérogation à la loi « Littoral » pour implanter des installations photovoltaïques ou de production d'hydrogène renouvelable sur des friches ou des bassins industriels de saumure saturée)

P. 4624 (texte intégral du JO)
P. 4625 (texte intégral du JO)

Article 11 (Obligation d'équipement des parcs de stationnement extérieurs existants de plus de 2 500 mètres carrés en ombrières photovoltaïques ainsi qu'en revêtements de surface, aménagements hydrauliques ou dispositifs végétalisés)

P. 4642 (texte intégral du JO)
P. 4648 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 451 rectifié bis (Centrales solaires - Renouvellement - Autorisations d'urbanisme - Procédure allégée)

P. 4651 (texte intégral du JO)

Article 11 quinquies (nouveau) (Passage à un avis simple des architectes des bâtiments de France (ABF) pour l'installation d'ouvrages de production d'énergie solaire sur des bâtiments ou ombrières situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable ou dans les abords des monuments historiques)

P. 4667 (texte intégral du JO)

Article 11 nonies (nouveau) (Demande de rapport sur les synergies qui pourraient exister entre le désamiantage des bâtiments et le développement du solaire photovoltaïque sur toiture)

P. 4674 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 nonies - Amendement n° 488 rectifié bis (Désamiantage des toits des bâtiments agricoles - Remplacement par des panneaux photovoltaïques - Expérimentation)

P. 4675 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 nonies - Amendement n° 269 rectifié (Installations photovoltaïques - Développement d'une filière industrielle française et européenne)

P. 4676 (texte intégral du JO)

Article 11 decies (nouveau) (Octroi d'une orientation stratégique, d'un cadre légal et d'un soutien budgétaire à l'agrivoltaïsme)

P. 4681 (texte intégral du JO)
P. 4682 (texte intégral du JO)
P. 4687 (texte intégral du JO)
P. 4688 (texte intégral du JO)
P. 4689 (texte intégral du JO)
P. 4690 (texte intégral du JO)
P. 4691 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 16 bis - Amendement n° 450 rectifié bis (Renouvellement du parc éolien - Décret en Conseil d'État)

P. 4711 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 ter - Amendements n° 28 rectifié quater, n° 79 rectifié quater, n° 114 rectifié bis, n° 189 rectifié ter et n° 371 rectifié quinquies (Moulins hydrauliques - Petite hydroélectricité - Développement)

P. 4717 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 ter - Amendements n° 413 rectifié ter et n° 39 rectifié bis (Petite hydroélectricité - Équilibre financier - Prévention)

P. 4720 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 ter - Amendements n° 32 rectifié ter, n° 374 rectifié quinquies, n° 35 rectifié bis et n° 36 rectifié bis (Petite hydroélectricité - Détermination de la puissance)

P. 4724 (texte intégral du JO)

Article 16 quinquies (nouveau) (Consolidation des investissements afférents aux concessions hydroélectriques échues)

P. 4728 (texte intégral du JO)

Article 16 sexies (nouveau) (Ciblage du champ d'intervention des concessions hydroélectriques sur les décisions faisant l'objet d'une évaluation environnementale)

P. 4729 (texte intégral du JO)

Article 16 septies (nouveau) (Facilitation des augmentations de puissance applicables aux concessions hydroélectriques)

P. 4730 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 septies - Amendement n° 313 rectifié (Déploiement des projets d'hydrolienne fluviale - Amplification)

P. 4731 (texte intégral du JO)
P. 4732 (texte intégral du JO)

Article 16 octies (nouveau) (Rapport d'évaluation de solutions de simplification en matière d'hydroélectricité issues de la loi « Climat et résilience » de 2021)

P. 4733 (texte intégral du JO)
P. 4734 (texte intégral du JO)

Article 16 nonies (nouveau) (Simplification de l'implantation d'installations de production de biogaz exploitées par des exploitants agricoles)

P. 4736 (texte intégral du JO)

Article 16 undecies (nouveau) (Facilitation de la mise en œuvre des certificats de production et du droit à l'injection du biogaz et introduction d'une procédure de régulation du contentieux des installations de transport de gaz)

P. 4739 (texte intégral du JO)

Article 16 duodecies (nouveau) (Application de mesures de simplification en matière d'hydrogène renouvelable et bas-carbone)

P. 4743 (texte intégral du JO)

Article 17 (Institution de contrats d'achat d'électricité de long terme, et d'une faculté de compléter les contrats d'achat attribués par appels d'offres par de tels contrats ou d'une prime d'investissement pour les installations d'énergies renouvelables de petite taille)

P. 4750 (texte intégral du JO)
P. 4752 (texte intégral du JO)

Article 18 (Institution d'un régime de partage territorial de la valeur des énergies renouvelables avec les ménages résidant et les communes accueillant les projets)

P. 4769 (texte intégral du JO)
P. 4773 (texte intégral du JO)

Article 21 (nouveau) (Limitation à un mois du délai de raccordement au réseau d'électricité des installations de production d'énergies renouvelables inférieures à 3 kilovoltampères)

P. 4796 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4802 (texte intégral du JO)