Interventions de M. Lucien STANZIONE

Article 1er (Souveraineté alimentaire française, intérêt général majeur de l'agriculture et priorité de la politique d'installation et de transmission)

Article 1er (Souveraineté alimentaire française, intérêt général majeur de l'agriculture et priorité de la politique d'installation et de transmission)

P. 2067 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (suite) (Souveraineté alimentaire française, intérêt général majeur de l'agriculture et priorité de la politique d'installation et de transmission)

P. 2104 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er quater (Mise à disposition d'une méthodologie d'affichage de l'origine des produits alimentaires)

P. 2408 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 586 rectifié quater (Mise en place d'une exception agri-culturelle pour notre agriculture française sur le modèle de l'exception culturelle en matière de culture)

P. 2413 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 596 rectifié ter (Préservation du pastoralisme)

P. 2413 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 602 rectifié bis (Demande de rapport sur la mise en place d'une exception agri-culturelle en France)

P. 2414 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 603 rectifié ter (Donner aux sols un statut d'organisme à part entière)

P. 2414 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 606 rectifié ter (Soutien aux grands projets d'irrigation structurants)

P. 2414 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 609 rectifié quater (Recherche d'alternative aux produits phytosanitaires)

P. 2415 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 612 rectifié bis (Rendre dignité et valeur au métier d'agriculteur)

P. 2416 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 629 rectifié quater (Concilier agriculture et protection de l'environnement)

P. 2416 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 789 rectifié bis (Financement du plan d'action stratégique pour l'anticipation du potentiel retrait européen des substances actives et le développement de techniques alternatives pour la protection des cultures (PARSADA))

P. 2416 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quinquies - Amendement n° 795 rectifié ter (Remise d'un rapport de suivi du plan d'action stratégique pour l'anticipation du potentiel retrait européen des substances actives et le développement de techniques alternatives pour la protection des cultures (PARSADA))

P. 2417 (texte intégral du JO)

Article 2 (Objectifs des politiques d'orientation et de formation en agriculture)

P. 2417 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (suite)

P. 2433 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 2433 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Objectifs des politiques d'orientation et de formation en agriculture)

P. 2446 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 bis (Promotion de la haie et de l'agroforesterie dans les missions des établissements d'enseignement, de formation et de recherche et développement agricole)

Article 4 (Contrat territorial de consolidation ou de création de formation)

Article 5 (Création du « Bachelor Agro »)

Article 6 (Création de plans prioritaires pluriannuels de transition et de souveraineté (3PTS) et intervention d'« experts associés » dans l'enseignement agricole)

Article 8 (Objectifs de la politique d'installation)

Article 9 bis (nouveau) (Cartographie des opportunités et risques de marché à horizon de 20 ans pour orienter les candidats à l'installation qui le souhaitent vers les spécialisations les plus prometteuses)

Article 10 (Création du réseau « France services agriculture »)

  Rappel au règlement :

Article 13 ter (Demande de rapport relatif à la dématérialisation de l'identification des bovins)

Article 14 (Adaptation du cadre juridique applicable à la gestion des haies)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 444 rectifié ter (Création d'un Groupe national grands prédateurs auprès du ministre de l'agriculture)

P. 2764 (texte intégral du JO)