Interventions de M. Thierry COZIC

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Aller à... Discussion générale Lois de fin. : première partie Article 40 et participation de la France au budget de l'Union européenne Article 2 Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-397 rectifié, n° I-918 rectifié, n° I-1670 rectifié et n° I-685 Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-115 rectifié bis, n° I-121 rectifié quinquies, n° 253 rectifié quinquies, n° 285 rectifié quinquies et n° I-1009 Lois de fin. : première partie Article 3 Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° I-1005 Rappel au règlement Article additionnel après l'article 3 - Amendements n° I-658, n° I-943, n° I-1671, n° I-617, n° I-659 et n° I-1515 rectifié (suite) Article additionnel après l'article 3 - Amendements n° I-665, n° I-936 rectifié bis, n° I-1339, n° I-1262 rectifié, n° I-1342, n° I-128, n° I-1482 rectifié ter, n° 798 rectifié, n° I-555, n° I-327 rectifié, n° I-93 rectifié bis et n° I-1469 rectifié bis Article additionnel après l'article 3 - Amendements n° I-1672 rectifié, n° I-664, n° I-938, n° I-1340, n° I-400 rectifié, n° I-940, n° 905 rectifié, n° 1369 rectifié et n° I-459 Article 4 Lois de fin. : première partie Article 7 Lois de fin. : première partie Article 8 (suite) Lois de fin. : première partie Après l’article 10 (suite) Article 11 Article 11 (suite) Après l’article 11 Après l’article 11 (suite) Article 12 Après l’article 12 Rappel au règlement Article 15 Après l’article 15 Après l’article 16 Article additionnel après l'article 19 - Amendements n° I-1259 rectifié, n° I-1667, n° I-403 rectifié bis, n° I-945 rectifié, n° 401 rectifié, n° I-67 rectifié bis, n° I-427 rectifié bis, n° I-314, n° I-1669 rectifié, n° I-66 rectifié bis, n° I-660, n° I-949, n° I-948, n° I-404 rectifié, n° I-663, n° I-661, n° I-1343, n° I-1869 rectifié, n° I-1770 rectifié ter, n° I-1986 rectifié bis, n° I-662 Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-2071 rectifié Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-1020 rectifié Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° I-925 rectifié et n° I-1455 Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-436 rectifié, n° I-1035, n° I-437 rectifié et n° I-713 Article 26 Article additionnel après l'article 26 - Amendements n° I-96 rectifié, n° I-621 rectifié bis, n° I-701 rectifié, n° I-1004 rectifié, n° I-2178 et n° I-1011 Lois de fin. : première partie Article 29 Article 30 Après l’article 31 Après l’article 31 (suite) Article 32 Article 33 Rappels au règlement Demande de seconde délibération Rappels au règlement Lois de fin. : deuxième partie Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés Économie État B Lois de fin. : deuxième partie Engagements financiers de l'État - CAS Participations financières de l'État - CCF Accords monétaires internationaux - CCF Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Remboursements et dégrèvements CAS : Participations financières de l'État État D Remboursements et dégrèvements État G Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-925 CCF : Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution Article additionnel après l'article 62 - Amendement n° II-1731 Lois de fin. : deuxième partie Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : Pensions - Transformation et Fonction publiques - Compte d'affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Gestion des finances publiques - Crédits non répartis Transformation et fonction publiques État B Gestion des finances publiques État B Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés État B Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-874 Lois de fin. : deuxième partie Cohésion des territoires État B Lois de fin. : deuxième partie Articles de récapitulation des crédits Article 47 Article 48 Article 58 Après l’article 59 Explications de vote sur l'ensemble