PROJET DE LOI DE FINANCES pour 2001

  • Rapports budgétaires par thème
  • Rapports budgétaires par commission

Affaires étrangères

  • Tome II fascicule 2 du rapport général de M. Denis BADRÉ, fait au nom de la commission des finances : Affaires européennes et article 28: évaluation de la participation française au budget des communautés européennes.
  • Annexe numéro 1 au rapport général de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des finances : Affaires étrangères
  • Annexe numéro 2 au rapport général de M. Michel CHARASSE, fait au nom de la commission des finances : Aide au développement
  • Avis numéro 95 Tome I de M. André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Affaires étrangères
  • Avis numéro 95 Tome II de M. Guy PENNE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Relations culturelles extérieures et francophonie
  • Avis numéro 95 Tome III de Mme Paulette BRISEPIERRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Aide au développement
  • Avis numéro 93 Tome XII de Mme Danièle POURTAUD, fait au nom de la commission des affaires culturelles : Relations culturelles scientifiques et techniques
  • Avis numéro 93 Tome XIII de M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission des affaires culturelles : Francophonie

Agriculture et pêche

Aménagement du territoire et environnement

Anciens combattants

Budgets annexes

Comptes spéciaux du trésor

  • Annexe numéro 45 au rapport général de M. Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des finances : Comptes spéciaux du Trésor

Culture

Défense

  • Annexe numéro 43 au rapport général de M. Maurice BLIN, fait au nom de la commission des finances : Défense: exposé d'ensemble et dépenses en capital
  • Annexe numéro 44 au rapport général de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances : Défense: dépenses ordinaires
  • Avis numéro 95 Tome IV de M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Nucléaire, espace et services communs
  • Avis numéro 95 Tome V de M. Paul MASSON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Gendarmerie
  • Avis numéro 95 Tome VI de M. Serge VINÇON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Forces terrestres
  • Avis numéro 95 Tome VII de M. Jean-Claude GAUDIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Air
  • Avis numéro 95 Tome VIII de M. André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Marine

Economie, finances et industrie

Education nationale

Emploi et solidarité

Equipement, transports et logement

Fonction publique et réforme de l'Etat

  • Annexe numéro 28 au rapport général de M. Gérard BRAUN, fait au nom de la commission des finances : Fonction publique

Intérieur et décentralisation

Jeunesse et sports

Justice

Outre-mer

Recherche

Services du premier ministre

  • Annexe numéro 35 au rapport général de M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des finances : Services généraux du Premier ministre
  • Annexe numéro 36 au rapport général de M. Michel MOREIGNE, fait au nom de la commission des finances : Secrétariat général de la Défense nationale
  • Annexe numéro 37 au rapport général de M. Claude LISE, fait au nom de la commission des finances : Conseil économique et social
  • Annexe numéro 38 au rapport général de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances : Plan
  • Avis numéro 94 Tome XII de Mme Janine BARDOU, fait au nom de la commission des affaires économiques : Plan

Tourisme

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